Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALECHE
MATIA S.A.

Numéro de dépôt :
1258059
Date de dépôt :
20/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/01/2004

Présentation de la marque CALECHE

Déposée le 20 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) MATIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MATIA domicilié(e) Zone Industrielle de Chef de Baie, Rue de Québec, 17000 LA ROCHELLE (dossier no 2026928) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 685 469 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) (dossier no 2026928) - France.

La marque CALECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALECHE est expirée depuis le 20 janvier 2004.

MATIA a également déposé les autres marques suivantes : MATIA , BAIN "O" LIT LE MATELAS DOUCHE


MATIA S.A. - Zone Industrielle de Chef de Baie, Rue de Québec, 17000 LA ROCHELLE (dossier no 2026928) - France - SIREN 390685469


CABINET FLECHNER - (dossier no 2026928) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-23

Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1993 n°2026928 - Publication au BOPI 1993-12-17

Inscription le 17 juillet 1995 - GAGE CONSTITUE n°189122 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 6 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166039 - Publication au BOPI 1993-12-06

Inscription le 27 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°158031 - Publication au BOPI 1993-04-27

Inscription le 27 avril 1993 - Transmission de propriété n°158030 - Publication au BOPI 1993-04-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.